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Brevet européen · EP2974876 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2974876
- Numéro de demande
- EP13878258
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2013
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 23 mai 2018
- Radié
- 20 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B42C 1/12 (2006.01)B42C 5/04 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2013/057051 13.03.2013
- Publication PCT
- WO2014/141410 18.09.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 20 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 23 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 23 mai 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
Parties
Inventeur
MOCHIZUKI, Jun
Takashima-shi Shiga 520-1501, JP
ISHIDA, Katsunori
Takashima-shi Shiga 520-1501, JP
SHIMIZU, Tomoyuki
Takashima-shi Shiga 520-1501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.