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Brevet européen · EP2974897 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2974897
Numéro de demande
EP15170484
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2015
Publié
20 janv. 2016
Délivré
1 nov. 2017
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60J 7/16 (2006.01)
B60J 7/12 (2006.01)
B60J 7/14 (2006.01)
B60J 7/20 (2006.01)
Priorité
DE 102014213730 15.07.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 1 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2017

Parties

Inventeur

Kostadinov, Metodi

74321 Bietigheim-Bissingen, DE

Mangold, Artur

72172 Sulz-Mühlheim, DE

Röder, Holger

73054 Eislingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.