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Brevet européen · EP2974940 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2974940
- Numéro de demande
- EP13792406
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2013
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 11 janv. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juil. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B62B 3/14 (2006.01)B62B 5/06 (2006.01)
- Priorité
- ES 201330361 14.03.2013
- Demande PCT
- PCT/ES2013/070510 16.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/140390 18.09.2014
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 11 juil. 2024
Transféré
- Titulaire
- ARAVEN, S.L., Polígono de Malpica, calle E, nº 7, 50016 Zaragoza, Espagne → SHOP AND ROLL ESPANA, S.L., Rio Martin, 6, 50830 Villanueva de Gallego (Zaragoza), Espagne
Publié dans Swissreg le 11.07.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 2 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.08.2022
- 12 mai 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 12.05.2017
- 11 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.01.2017
Parties
Inventeur
E-50016 Zaragoza, ES
E-50016 Zaragoza, ES
E-50016 Zaragoza, ES
E-50016 Zaragoza, ES
E-50016 Zaragoza, ES
E-50016 Zaragoza, ES
E-50016 Zaragoza, ES
E-50016 Zaragoza, ES
E-50016 Zaragoza, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.