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Brevet européen · EP2975265 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2975265
Numéro de demande
EP15002138
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2006
Publié
20 janv. 2016
Délivré
16 oct. 2024
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 19/06 (2006.01)
B05B 11/02 (2023.01)
A47K 5/13 (2006.01)
F04B 33/00 (2006.01)
F16F 1/36 (2006.01)
A47K 5/14 (2006.01)
B05B 7/00 (2006.01)
B05B 11/10 (2023.01)
B05B 11/00 (2023.01)
Priorité
CA 2504989 22.04.2005
CA 2509295 07.06.2005
CA 2517326 26.08.2005
Divisionnaire de
EP06721806
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 27 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

  3. 16 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

Parties

Titulaire

OP-HYGIENE IP GmbH

OP-Hygiene IP GmbH

Herrenmattweg 1, 4704 Niederbipp

Inventeur

Ophardt, Heiner

4422 Arisdorf

Mirbach, Ali

47661 Issum, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.