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Brevet européen · EP2975296 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2975296
Numéro de demande
EP15176994
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2015
Publié
20 janv. 2016
Délivré
11 nov. 2020
Fin de la protection au plus tard
15 juil. 2035
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F16H 1/32 (2006.01)
Priorité
IT GE20140068 17.07.2014
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  4. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  5. 11 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2020

Parties

Titulaire

STAM Srl

Via XX Septembre 18/5, 16121 Genova, IT

Inventeur

Ellero, Stefano

16121 Genova, IT

Landò, Roberto

16121 Genova, IT

Barbagelata, Andrea

16121 Genova, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.