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Brevet européen · EP2975403 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2975403
- Numéro de demande
- EP14751837
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 2 mai 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 12 févr. 2034
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01N 33/50 (2006.01)G01N 33/483 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013025991 13.02.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/053259 13.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/126125 21.08.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 1 juin 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 01.06.2018
- 2 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.05.2018
Parties
Inventeur
Fukuoka-shi Fukuoka 814-0180, JP
Fukuoka-shi Fukuoka 814-0180, JP
Fukuoka-shi Fukuoka 814-0180, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.