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Brevet européen · EP2975746 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2975746
- Numéro de demande
- EP14763018
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 20 nov. 2019
- Radié
- 29 févr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 41/03 (2006.01)H02K 1/24 (2006.01)H02K 1/27 (2006.01)H02K 7/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013050214 13.03.2013JP 2013050294 13.03.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/054805 27.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/141887 18.09.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 20 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
Parties
Inventeur
NEMOTO, Tatsuya
Tokyo 105-8564, JP
KOSAKI, Mamoru
Tokyo 105-8564, JP
FUJIWARA, Takashi
Tokyo 105-8564, JP
ARUGA,Nobuo
Tokyo 105-8564, JP
ISHIDA, Taisuke
Tokyo 105-8564, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.