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Brevet européen · EP2975760 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2975760
- Numéro de demande
- EP14177716
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 30 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H02S 20/25 (2014.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 30 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.10.2019
Parties
Titulaire
84088 Neufahrn, DE
Inventeur
84066 Mallersdorf-Pfaffenberg, DE
85354 Freising, DE
84061 Ergoldsbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.