AKKOMMODATIVE INTRAOKULARLINSE
Brevet européen · EP2976042 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2976042
- Numéro de demande
- EP14769563
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2014
- Publié
- 27 janv. 2016
- Délivré
- 13 sept. 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/16 (2006.01)B32B 37/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201361804157 P 21.03.2013US 201361809652 P 08.04.2013US 201361785711 P 30.04.2013US 201361828651 P 29.05.2013US 201361881870 P 24.09.2013US 201414181145 14.02.2014
- Demande PCT
- PCT/US2014/026817 13.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/152017 25.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 24 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
- 13 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
Parties
Inventeur
ARGENTO, Claudio
Felton, CA 95018, US
WILLIS, Eric
Campbell, CA 95008, US
SALAHIEH, Amr
Saratoga, CA 95070, US
SAUL, Tom
Moss Beach, CA 94038, US
VAUGHAN, Bob
Los Gatos, CA 95032, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.