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Brevet européen · EP2976042 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2976042
Numéro de demande
EP14769563
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2014
Publié
27 janv. 2016
Délivré
13 sept. 2023
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/16 (2006.01)
B32B 37/12 (2006.01)
Priorité
US 201361804157 P 21.03.2013
US 201361809652 P 08.04.2013
US 201361785711 P 30.04.2013
US 201361828651 P 29.05.2013
US 201361881870 P 24.09.2013
US 201414181145 14.02.2014
Demande PCT
PCT/US2014/026817 13.03.2014
Publication PCT
WO2014/152017 25.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 24 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

  3. 13 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

Parties

Inventeur

ARGENTO, Claudio

Felton, CA 95018, US

WILLIS, Eric

Campbell, CA 95008, US

SALAHIEH, Amr

Saratoga, CA 95070, US

SAUL, Tom

Moss Beach, CA 94038, US

VAUGHAN, Bob

Los Gatos, CA 95032, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.