STIMULATIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2976057 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2976057
- Numéro de demande
- EP14741640
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2014
- Publié
- 27 janv. 2016
- Délivré
- 5 déc. 2018
- Radié
- 5 juil. 2023
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61H 19/00 (2006.01)A61H 9/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013110501 23.09.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/065734 22.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/039787 26.03.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
- 5 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 21 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 18 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 18 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
4 entrées antérieures
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 20 mars 2019
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
- 5 mars 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 05.03.2019
- 5 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.12.2018
Parties
Inventeur
94526 Metten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.