RAHMENANORDNUNG FÜR LUFTFILTER
Brevet européen · EP2976145 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2976145
- Numéro de demande
- EP13711344
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2013
- Publié
- 27 janv. 2016
- Délivré
- 22 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mars 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B01D 46/00 (2006.01)B01D 46/10 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2013/055702 19.03.2013
- Publication PCT
- WO2014/146695 25.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 3 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
- 25 juil. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug (supprimé)
Publié dans Swissreg le 25.07.2022
- 25 juil. 2022
Transféré
- Titulaire
- Camfil AB, Sveavägen 56 E, 111 34 Stockholm, Suède → Camfil AB, Sveavägen 56E, 111 34 Stockholm, Suède
Publié dans Swissreg le 25.07.2022
- 22 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 22.11.2021
1 entrée antérieure
- 22 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
Parties
Inventeur
F-92257 La Garenne Colombes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.