VERBUNDSTOFFMATERIAL

Brevet européen · EP2976217 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2976217
Numéro de demande
EP14712649
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2014
Publié
27 janv. 2016
Délivré
15 déc. 2021
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 5/26 (2006.01)
B32B 25/10 (2006.01)
Priorité
GB 201305325 22.03.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/055749 21.03.2014
Publication PCT
WO2014/147243 25.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2022

  2. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  3. 15 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2021

Parties

Titulaire

Hexcel Composites Limited

Ickleton Road, Duxford, Cambridgeshire CB22 4QD, GB

Inventeur

HADLEY, Philip

Ely Cambridgeshire CB6 3WL, GB

ELLIS, John

Duxford Cambridgeshire CB22 4SF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.