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Brevet européen · EP2976267 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2976267
- Numéro de demande
- EP14712741
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2014
- Publié
- 27 janv. 2016
- Délivré
- 7 juin 2017
- Radié
- 20 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 5/66 (2006.01)B65D 85/10 (2006.01)B65D 5/54 (2006.01)
- Priorité
- GB 201305201 21.03.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2014/050899 21.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/147421 25.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
- 21 sept. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 21.09.2017
- 7 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2017
Parties
Mandataire
Inventeur
CASTELIJN, Bas
NL-9726BB Groningen, NL
BIL, Peter
NL-8501 ZP Joure, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.