ABRIEBFESTER RIEMEN
Brevet européen · EP2976276 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2976276
- Numéro de demande
- EP14741871
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2014
- Publié
- 27 janv. 2016
- Délivré
- 29 mars 2017
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 15/34 (2006.01)B65H 29/12 (2006.01)B65H 5/02 (2006.01)B07C 3/08 (2006.01)B29D 29/00 (2006.01)B29C 44/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 13177672 23.07.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/065618 21.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/011090 29.01.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 29 avr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 29.04.2017
- 29 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2017
Parties
Inventeur
JOSSEROND, Eric
F-68128 Village-Neuf, FR
SIEBEN, Gregor
CH-4144 Arlesheim
GSPONER, Urs
CH-4333 Münchwilen
ROLLE, Felix
CH-4102 Binningen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.