DISPOSITIF D'EJECTION D'UN OBJET PLAT EN COURS DE CONVOYAGE
Brevet européen · EP2976279 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2976279
- Numéro de demande
- EP14710189
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2014
- Publié
- 27 janv. 2016
- Délivré
- 25 juil. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B65H 29/12 (2006.01)B65H 29/62 (2006.01)B65G 47/64 (2006.01)B65H 29/58 (2006.01)
- Priorité
- EP 13001359 18.03.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/000580 06.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/146757 25.09.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 25 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.07.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.