UTILISATION D'UNE ÉMULSION POLYMERIQUE POUR TRAITER EN SURFACE DES PARTICULES DE MATIÈRES MINÉRALES
Brevet européen · EP2976392 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2976392
- Numéro de demande
- EP14713548
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2014
- Publié
- 27 janv. 2016
- Délivré
- 25 avr. 2018
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09C 3/10 (2006.01)C09C 1/36 (2006.01)C09C 1/02 (2006.01)B82Y 30/00 (2011.01)C09D 5/02 (2006.01)C09D 7/12 (2006.01)C09D 133/06 (2006.01)C08L 33/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 1352379 18.03.2013US 201361803550 P 20.03.2013
- Demande PCT
- PCT/FR2014/050549 12.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/147321 25.09.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 16 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 16.01.2019
- 25 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.04.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
RUHLMANN, Denis
F-69730 Genay, FR
GUERRET, Olivier
F-46170 Pern, FR
MONGOIN, Jacques
F-69650 Quincieux, FR
MCJUNKINS, Joe
Cleveland, OH 44102, US
FOUAL, Djillali
CH-4665 Oftringen
FELLER, Marc
CH-3665 Wattenwil
RENTSCH, Samuel
CH-4663 Aarburg
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.