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Brevet européen · EP2976397 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2976397
Numéro de demande
EP14714612
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2014
Publié
27 janv. 2016
Délivré
2 janv. 2019
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 11/326 (2014.01)
C09D 11/322 (2014.01)
C09D 11/104 (2014.01)
B41M 1/34 (2006.01)
B41M 5/00 (2006.01)
Priorité
IT VA20130019 20.03.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/055206 14.03.2014
Publication PCT
WO2014/146992 25.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 7 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2019

Parties

Inventeur

NAPPA, Alan

I-41125 Modena, IT

VERZOTTI, Tamara

I-28043 Bellinzago Novarese (NO), IT

FORNARA, Dario

I-28100 Novara, IT

CRESPI, Stefano

I-21052 Busto Arsizio (VA), IT

PRAMPOLINI, Paolo

I-41051 Castelnuovo Rangone (MO), IT

LI BASSI, Giuseppe

I-21026 Gavirate (VA), IT

FLORIDI, Giovanni

I-28100 Novara, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.