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Brevet européen · EP2976455 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2976455
- Numéro de demande
- EP14715223
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2014
- Publié
- 27 janv. 2016
- Délivré
- 3 mai 2017
- Radié
- 31 mars 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06M 15/15 (2006.01)A46D 1/00 (2006.01)A46D 9/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013204927 20.03.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/055587 20.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/147170 25.09.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 3 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
HOFER, Heiko
68723 Oftersheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.