ÜBERDACHUNGSSYSTEM FÜR SCHWIMMBECKEN
Brevet européen · EP2976476 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2976476
- Numéro de demande
- EP14713039
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2014
- Publié
- 27 janv. 2016
- Délivré
- 1 févr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E04H 3/16 (2006.01)E04B 7/16 (2006.01)E04H 4/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013004750 20.03.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/000746 19.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/146788 25.09.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 23 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 22 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2020
- 15 mars 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 15.03.2017
- 1 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.02.2017
Parties
Titulaire
88339 Bad Waldsee, DE
Inventeur
88339 Bad Waldsee, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.