DOSIERPUMPE
Brevet européen · EP2976528 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2976528
- Numéro de demande
- EP14709886
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2014
- Publié
- 27 janv. 2016
- Délivré
- 8 mai 2019
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 15/02 (2006.01)F04B 17/03 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013004668 19.03.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/000635 11.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/146761 25.09.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 8 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2019
Parties
Inventeur
HONER, Rainer
78549 Spaichingen, DE
LAUFER, Markus
78652 Deisslingen-Lauffen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.