VENTIL UND PUMPENANORDNUNG MIT VENTIL

Brevet européen · EP2976533 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2976533
Numéro de demande
EP14712231
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2014
Publié
27 janv. 2016
Délivré
12 août 2020
Fin de la protection au plus tard
12 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F04D 15/00 (2006.01)
F16K 31/00 (2006.01)
G05D 23/02 (2006.01)
Priorité
DE 102013004908 22.03.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/054935 13.03.2014
Publication PCT
WO2014/146964 25.09.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 12 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2020

Parties

Titulaire

KSB SE & Co. KGaA

Johann-Klein-Straße 9, 67227 Frankenthal, DE

Inventeur

NIEDERMEIER, Peter

68199 Mannheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.