ADAPTIVE ELASTISCHE LAGER UND SIE ENTHALTENDE SCHWINGUNGSTILGER

Brevet européen · EP2976544 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2976544
Numéro de demande
EP14714584
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2014
Publié
27 janv. 2016
Délivré
14 nov. 2018
Fin de la protection au plus tard
10 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F16F 1/393 (2006.01)
Priorité
EP 13001404 19.03.2013
EP 13004538 17.09.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/000642 11.03.2014
Publication PCT
WO2014/146763 25.09.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 31 janv. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 31.01.2019

  6. 14 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2018

Parties

Titulaire

FM Energie GmbH & Co. KG

Im Rosengarten 16, 64646 Heppenheim, DE

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

MITSCH, Franz

64646 Heppenheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.