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Brevet européen · EP2976573 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2976573
Numéro de demande
EP14710574
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2014
Publié
27 janv. 2016
Délivré
21 déc. 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 15/20 (2006.01)
B01D 39/16 (2006.01)
B01D 39/20 (2006.01)
Priorité
IT MI20130414 19.03.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/055334 17.03.2014
Publication PCT
WO2014/147036 25.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 21 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

Parties

Titulaire

ELICA S.p.A.

Via Ermanno Casoli, 2, 60044 Fabriano (AN), IT

Inventeur

GARGIULO, Antonello

I-60044 Fabriano AN, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.