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Brevet européen · EP2976647 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2976647
- Numéro de demande
- EP14712736
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2014
- Publié
- 27 janv. 2016
- Délivré
- 15 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01N 33/68 (2006.01)
- Priorité
- GB 201305317 22.03.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2014/050876 20.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/147404 25.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 5 nov. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 05.11.2024
- 5 nov. 2024
Transféré
- Titulaire
- MAP IP HOLDING LIMITED, 28 Morley Drive, Ely, CB6 3FQ, Royaume-Uni → PPR Sciences Limited, DCU Alpha Innovation Centre, Old Finglas Road, Dublin 11, D11KXN4, Irlande
- Mandataire
- Erica Gatland, RWS Translations, Europa House, Chiltern Park Chiltern Hill, Chalfont St Peter, Bucks, SL9 9FG, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 05.11.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 9 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.08.2019
1 entrée antérieure
- 15 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2019
Parties
Mandataire
Bucks, SL9 9FG, GB
Inventeur
Ely Cambridgeshire CB6 3FQ, GB
Ely Cambridgeshire CB6 3FQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.