PIVOT POUR MÉCANISME D'HORLOGERIE

Brevet européen · EP2976684 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2976684
Numéro de demande
EP14704568
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2014
Publié
27 janv. 2016
Délivré
2 nov. 2016
Fin de la protection au plus tard
12 févr. 2034
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G04B 31/04 (2006.01)
G04B 29/02 (2006.01)
G04B 31/02 (2006.01)
Priorité
EP 13160026 19.03.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/052784 13.02.2014
Publication PCT
WO2014/146832 25.09.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 5 nov. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 05.11.2016

  6. 2 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2016

Parties

Titulaire

Nivarox-FAR S.A.

Avenue du Collège 10, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

STRANCZL, Marc

CH-1260 Nyon

HESSLER, Thierry

CH-2024 St-Aubin

HELFER, Jean-Luc

CH-2525 Le Landeron

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.