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Brevet européen · EP2976779 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2976779
- Numéro de demande
- EP14712655
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2014
- Publié
- 27 janv. 2016
- Délivré
- 13 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H01J 49/04 (2006.01)H01J 49/10 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2013/056115 22.03.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/055874 24.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/147260 25.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 27 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 27.05.2021
- 18 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.12.2020
- 13 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.05.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.