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Brevet européen · EP2976810 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2976810
- Numéro de demande
- EP14708055
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2014
- Publié
- 27 janv. 2016
- Délivré
- 4 mai 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H01R 4/48 (2006.01)H01R 13/187 (2006.01)
- Priorité
- EP 13159718 18.03.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/054344 06.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/146905 25.09.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 15 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 4 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
Parties
Inventeur
STURGESS, Mark
CH-4054 Basel
LEDERMANN, Tom
CH-4125 Riehen
BLUMENROTH, Falk
79618 Rheinfelden, DE
WIRZ, Lucas
CH-4051 Basel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.