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Brevet européen · EP2976814 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2976814
Numéro de demande
EP14709868
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 2014
Publié
27 janv. 2016
Délivré
15 mars 2017
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/58 (2006.01)
Priorité
DE 102013102886 21.03.2013
Demande PCT
PCT/DE2014/100010 16.01.2014
Publication PCT
WO2014/146640 25.09.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  2. 15 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2017

Parties

Inventeur

GLASKER, Nicolas

49078 Osnabrück, DE

SCHMIDT, Hartmuth

49179 Ostercappeln, DE

GRAFE, Andre

49163 Bohmte, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.