LASERANORDNUNG

Brevet européen · EP2976816 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2976816
Numéro de demande
EP14723983
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2014
Publié
27 janv. 2016
Délivré
13 mai 2020
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01S 3/067 (2006.01)
H01S 3/094 (2006.01)
H01S 3/0941 (2006.01)
G02B 19/00 (2006.01)
H01S 5/40 (2006.01)
G02B 27/09 (2006.01)
Priorité
DE 102013102891 21.03.2013
Demande PCT
PCT/DE2014/100097 21.03.2014
Publication PCT
WO2014/146649 25.09.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 1 avr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2025 → 31.03.2026

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 13 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2020

Parties

Titulaire

Laserline Gesellschaft für Entwicklung und Vertrieb von Diodenlasern mbH

56218 Mülheim-Kärlich, DE

Inventeur

BACHERT, Charley

56060 Koblenz, DE

KRAUSE, Volker

56295 Lonning, DE

REHMANN, Georg

56070 Koblenz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.