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Brevet européen · EP2976895 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2976895
- Numéro de demande
- EP14717876
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2014
- Publié
- 27 janv. 2016
- Délivré
- 30 mai 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H04R 17/00 (2006.01)H04R 17/02 (2006.01)
- Priorité
- IL 22537413 21.03.2013
- Demande PCT
- PCT/IL2014/050307 20.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/147625 25.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 25 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
- 26 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 6 sept. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 06.09.2018
- 30 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.05.2018
Parties
Inventeur
7567033 Rishon Lezion, IL
7574308 Rishon Lezion, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.