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Brevet européen · EP2976973 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2976973
Numéro de demande
EP15175458
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2015
Publié
27 janv. 2016
Délivré
19 avr. 2017
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47D 7/02 (2006.01)
Priorité
IT MI20141342 23.07.2014
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.02.2022

  2. 19 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

Parties

Titulaire

Artsana S.p.A.

Via Saldarini Catelli, 1, 22070 Grandate (CO), IT

Inventeur

Sozzo, David

22070 Grandate CO, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.