ZENTRISCH-SPANNVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2977145 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2977145
- Numéro de demande
- EP15174952
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 2 juil. 2015
- Publié
- 27 janv. 2016
- Délivré
- 10 mai 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B25B 1/24 (2006.01)B25B 1/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014110352 23.07.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 28 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 10 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2017
- 10 mai 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.05.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.