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Brevet européen · EP2977213 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2977213
Numéro de demande
EP15183538
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2013
Publié
27 janv. 2016
Délivré
14 déc. 2016
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 3/407 (2006.01)
B41J 3/46 (2006.01)
//G06F 3/0488 (2013.01)
Priorité
US 201213529943 21.06.2012
Divisionnaire de
EP13171372
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 14 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2016

Parties

Titulaire

Sanford, L.P.

3500 Lacey Road, 10th Floor, Downers Grove, IL 60515, US

Inventeur

BOOT, Bram

2140 Borgerhout, BE

GOHDE, Stephen C.

Atlanta, GA Georgia 30317, US

SPENCER, Stephen

Atlanta, GA Georgia 30319, US

VAN DEN BROECKE, Stefaan

9000 Gent, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.