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Brevet européen · EP2977280 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2977280
- Numéro de demande
- EP14769285
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2014
- Publié
- 27 janv. 2016
- Délivré
- 22 avr. 2020
- Radié
- 25 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60T 8/17 (2006.01)B60L 7/24 (2006.01)B60T 8/1755 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013060556 22.03.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/055939 07.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/148278 25.09.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2021
- 22 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.04.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
NISHIO Akitaka
Kariya-shi Aichi 448-8688, JP
KOMAZAWA Masaaki
Toyota-shi Aichi 471-8571, JP
KAMIYA Yusuke
Toyota-shi Aichi 471-8571, JP
OKANO Takahiro
Kariya-shi Aichi 448-8688, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.