POLIERZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP2977423 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2977423
- Numéro de demande
- EP14767647
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2014
- Publié
- 27 janv. 2016
- Délivré
- 28 sept. 2022
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09K 3/14 (2006.01)B24B 37/00 (2012.01)C09G 1/02 (2006.01)H01L 21/304 (2006.01)H01L 21/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013057225 19.03.2013JP 2013057226 19.03.2013JP 2013057227 19.03.2013JP 2013057228 19.03.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/057008 14.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/148399 25.09.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 9 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
- 28 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
Parties
Inventeur
ICHITSUBO, Taiki
Kiyosu-shi Aichi 452-8502, JP
TANSHO, Hisanori
Kiyosu-shi Aichi 452-8502, JP
TSUCHIYA, Kohsuke
Kiyosu-shi Aichi 452-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.