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Brevet européen · EP2977576 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2977576
Numéro de demande
EP15001908
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 2015
Publié
27 janv. 2016
Délivré
9 août 2017
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01N 3/08 (2006.01)
F01N 13/10 (2010.01)
F01N 13/00 (2010.01)
Priorité
AT 5722014 21.07.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 9 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.08.2017

Parties

Inventeur

Hillen, Friedhelm

6200 Jenbach, AT

Bienholz, Arne

64285 Darmstadt, DE

Manickam, Bhuvaneswaran

6240 Rattenberg, AT

Paul, Marco Dris

6020 Innsbruck, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.