STROMÜBERTRAGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2977632 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2977632
Numéro de demande
EP14768604
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2014
Publié
27 janv. 2016
Délivré
16 mai 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 9/00 (2006.01)
F16D 7/02 (2006.01)
F16D 43/21 (2006.01)
Priorité
JP 2013057672 21.03.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/057070 17.03.2014
Publication PCT
WO2014/148414 25.09.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 16 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.05.2018

Parties

Titulaire

Ogura Clutch Co., Ltd.

678 Aioi-cho 2-chome, Kiryu-shi, Gunma 376-0011, JP

Inventeur

KATO,Motoi

Kiryu-shi Gunma 376-0011, JP

KUROSU,Yoshihiro

Kiryu-shi Gunma 376-0011, JP

KANZAWA,Takahiro

Kiryu-shi Gunma 376-0011, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.