KÄLTEANLAGE UND HEIZSYSTEM

Brevet européen · EP2977691 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2977691
Numéro de demande
EP13881452
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2013
Publié
27 janv. 2016
Délivré
8 sept. 2021
Radié
1 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 41/20 (2021.01)
F04C 29/04 (2006.01)
F25B 31/00 (2006.01)
F25B 13/00 (2006.01)
F25B 1/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CN2013/084749 30.09.2013
Publication PCT
WO2015/042970 02.04.2015
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.07.2022

  2. 1 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.05.2022

  3. 8 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.09.2021

Parties

Inventeur

YANG, Jingtao

Foshan Guangdong 528333, CN

YU, Jijiang

Foshan Guangdong 528333, CN

GAO, Bin

Foshan Guangdong 528333, CN

XIANG, Weimin

Foshan Guangdong 528333, CN

ZHANG, Cheng

Foshan Guangdong 528333, CN

GUO, Hong

Foshan Guangdong 528333, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.