KÄLTEANLAGE UND HEIZSYSTEM
Brevet européen · EP2977691 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2977691
- Numéro de demande
- EP13881452
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2013
- Publié
- 27 janv. 2016
- Délivré
- 8 sept. 2021
- Radié
- 1 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25B 41/20 (2021.01)F04C 29/04 (2006.01)F25B 31/00 (2006.01)F25B 13/00 (2006.01)F25B 1/04 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CN2013/084749 30.09.2013
- Publication PCT
- WO2015/042970 02.04.2015
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
- 1 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.05.2022
- 8 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.09.2021
Parties
Inventeur
YANG, Jingtao
Foshan Guangdong 528333, CN
YU, Jijiang
Foshan Guangdong 528333, CN
GAO, Bin
Foshan Guangdong 528333, CN
XIANG, Weimin
Foshan Guangdong 528333, CN
ZHANG, Cheng
Foshan Guangdong 528333, CN
GUO, Hong
Foshan Guangdong 528333, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.