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Brevet européen · EP2977702 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2977702
Numéro de demande
EP15176907
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2015
Publié
27 janv. 2016
Délivré
6 mars 2019
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 3/02 (2006.01)
F28F 3/12 (2006.01)
F28D 1/03 (2006.01)
H01L 23/46 (2006.01)
Priorité
US 201414337444 22.07.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 6 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2019

Parties

Titulaire

Hamilton Sundstrand Space Systems International, Inc.

One Hamilton Road, Windsor Locks, CT 06096, US

Inventeur

DIEP, Chuong H.

Enfield, CT Connecticut 06082, US

BANACH, Thomas E.

Barkhamsted, CT Connecticut 06063, US

STRANGE, Jeremy M.

Windsor, CT Connecticut 06095, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.