VORRICHTUNG THERMALADAPTION

Brevet européen · EP2977711 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2977711
Numéro de demande
EP15180960
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2010
Publié
27 janv. 2016
Délivré
5 avr. 2017
Fin de la protection au plus tard
10 févr. 2030
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F41H 3/00 (2006.01)
A47C 7/74 (2006.01)
B60N 2/56 (2006.01)
F25B 21/02 (2006.01)
H01L 35/30 (2006.01)
Priorité
SE 0950071 11.02.2009
Divisionnaire de
EP10741486
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 25 mai 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 25.05.2017

  6. 5 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.04.2017

Parties

Inventeur

SJÖLUND, Peder

913 42 Obbola, SE

MYLLYLUOMA, Jussi

191 49 Sollentuna, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.