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Brevet européen · EP2977715 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2977715
Numéro de demande
EP14178218
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2014
Publié
27 janv. 2016
Délivré
6 déc. 2017
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 1/04 (2006.01)
G01J 1/02 (2006.01)
G01D 15/28 (2006.01)
G01B 7/012 (2006.01)
G01B 5/012 (2006.01)
G01B 11/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 6 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2017

Parties

Titulaire

TESA SA

Bugnon 38, 1020 Renens

Inventeur

Vullioud, Benjamin

1302 Vufflens-la-Ville

Chardonnens, Julien

1630 Bulle

Wunderlin, Léonard

1131 Tolochenaz

Rouge, Claude

1446 Baulmes

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.