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Brevet européen · EP2977731 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2977731
- Numéro de demande
- EP14770471
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2014
- Publié
- 27 janv. 2016
- Délivré
- 13 sept. 2023
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01G 21/00 (2006.01)G01G 21/30 (2006.01)G01G 3/14 (2006.01)G01G 23/00 (2006.01)G01L 1/26 (2006.01)G01G 21/24 (2006.01)
- Priorité
- CN 201310086434 18.03.2013CN 201310211407 29.05.2013
- Demande PCT
- PCT/CN2014/072356 21.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/146529 25.09.2014
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 1 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 24 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 13 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
Parties
Titulaire
No.5 Middle Huashan Road Xinbei District, Changzhou, Jiangsu 213022, CN
No.111 West Taihu Road Xinbei District, Changzhou, Jiangsu 213125, CN
No. 111 West Taihu Road Xinbei District, Changzhou, Jiangsu 213125, CN
Inventeur
Changzhou Jiangsu 213022, CN
Changzhou, Jiangsu 213167, CN
Changzhou Jiangsu 213022, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.