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Brevet européen · EP2977806 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2977806
- Numéro de demande
- EP14770605
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2014
- Publié
- 27 janv. 2016
- Délivré
- 16 nov. 2016
- Radié
- 31 mars 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 6/44 (2006.01)B32B 1/08 (2006.01)C03C 25/24 (2006.01)C08K 3/32 (2006.01)C08L 23/04 (2006.01)C08L 23/10 (2006.01)C03C 25/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013059306 22.03.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/057789 20.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/148610 25.09.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 16 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2016
Parties
Inventeur
KIMURA, Tsuyoshi
Toyama-shi Toyama 931-8601, JP
TSUKAMOTO, Yoshihiro
Toyama-shi Toyama 931-8601, JP
ASANO, Kouji
Toyama-shi Toyama 931-8601, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.