Steckverbinder für ein Elektrofahrrad
Brevet européen · EP2978077 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2978077
- Numéro de demande
- EP14178386
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2014
- Publié
- 27 janv. 2016
- Délivré
- 14 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- H01R 13/52 (2006.01)H01R 13/627 (2006.01)H01R 13/58 (2006.01)H01R 13/73 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 23 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 4 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.05.2021
- 14 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.04.2021
Parties
Inventeur
25479 Ellerau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.