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Brevet européen · EP2978078 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2978078
Numéro de demande
EP15167358
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2010
Publié
27 janv. 2016
Délivré
11 avr. 2018
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/52 (2006.01)
H01R 24/38 (2011.01)
H01R 13/03 (2006.01)
H01R 13/523 (2006.01)
Priorité
US 228058 P 23.07.2009
Divisionnaire de
EP10802749
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 11 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.04.2018

Parties

Inventeur

Ramasubramanian, Srikanth

Daytona Beach, FL 32114, US

Jazowski, Roy

Daytona Beach, FL 32114, US

Sivik, Gregory

Daytona Beach, FL 32114, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.