GEPÄCKSTÜCK ODER BRIEFTASCHE MIT DREIDIMENSIONALEN ERHÖHUNGEN
Brevet européen · EP2978336 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2978336
- Numéro de demande
- EP14714671
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2014
- Publié
- 3 févr. 2016
- Délivré
- 15 août 2018
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45C 5/02 (2006.01)A45C 13/08 (2006.01)A45C 5/03 (2006.01)A45C 1/06 (2006.01)B32B 9/02 (2006.01)B32B 9/04 (2006.01)B32B 3/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 202013002981 U 28.03.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/056286 28.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/170116 23.10.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 15 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.08.2018
Parties
Inventeur
MORSZECK, Dieter
50829 Köln, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.