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Brevet européen · EP2978388 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2978388
- Numéro de demande
- EP14719503
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2014
- Publié
- 3 févr. 2016
- Délivré
- 25 avr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61F 2/38 (2006.01)A61F 2/46 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)
- Priorité
- US 201361806315 P 28.03.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/032151 28.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/160924 02.10.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 15 mai 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 15.05.2018
- 25 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.04.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
BROWNHILL, James
Indiana 46580-5818, US
RYNEARSON, Andrew
Rochester, Minnesota 55905, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.