OLFAKTORISCHE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP2978461 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2978461
Numéro de demande
EP14715254
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2014
Publié
3 févr. 2016
Délivré
24 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
30 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61L 9/12 (2006.01)
A61L 9/04 (2006.01)
A63J 25/00 (2009.01)
Priorité
US 201361806460 P 29.03.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/056420 31.03.2014
Publication PCT
WO2014/154909 02.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 4 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

  3. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 2 sept. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Global Patents, Association No. 324, Givaudan SA, Grafenaustrasse 7, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 02.09.2024

  5. 24 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

Parties

Titulaire

Givaudan SA

Chemin de la Perfumerie 5, 1214 Vernier

Mandataire

Global Patents Association No. 324 Givaudan SA

Grafenaustrasse 7, 6300 Zug

Inventeur

BURLAND, Matthew Charles

Cincinnati, Ohio 45236, US

KAISER, Joseph Andrew

Alexandria, Kentucky 41001, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.