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Brevet européen · EP2978464 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2978464
Numéro de demande
EP14715084
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2014
Publié
3 févr. 2016
Délivré
22 avr. 2020
Radié
25 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/06 (2006.01)
A61M 1/10 (2006.01)
Priorité
GB 201305761 28.03.2013
Demande PCT
PCT/GB2014/050977 27.03.2014
Publication PCT
WO2014/155119 02.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2021

  2. 22 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2020

Parties

Titulaire

Quanta Dialysis Technologies Limited

Tything Road, Alcester Warwickshire B49 6EU, GB

Inventeur

BUCKBERRY, Clive

Warwick CV34 6AH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.