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Brevet européen · EP2978466 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2978466
Numéro de demande
EP14715101
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2014
Publié
3 févr. 2016
Délivré
18 avr. 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/10 (2006.01)
Priorité
GB 201305758 28.03.2013
Demande PCT
PCT/GB2014/051007 28.03.2014
Publication PCT
WO2014/155137 02.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 18 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

Parties

Inventeur

BUCKBERRY, Clive

Warwick Warwickshire CV34 6AH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.